Aller au contenu principal Aller au pied de page
www.saintbonnetdecondat.fr
  • VIE MUNICIPALE
    • Informations mairie
    • Conseil Municipal
    • Bulletin Municipal
    • Compte-rendus des conseils
    • Démarche en ligne
  • VIE PRATIQUE
    • Vie Associative
    • Agenda des manifestations
    • Gestion des déchets
    • Santé & Économie
  • DÉCOUVRIR
    • Randonnées pédestre
    • Hébergements
    • Vie Associative
    • Le village
    • Agriculture
    • Camping
  • CONTACT
Menu
  • VIE MUNICIPALE
    • Informations mairie
    • Conseil Municipal
    • Bulletin Municipal
    • Compte-rendus des conseils
    • Démarche en ligne
  • VIE PRATIQUE
    • Vie Associative
    • Agenda des manifestations
    • Gestion des déchets
    • Santé & Économie
  • DÉCOUVRIR
    • Randonnées pédestre
    • Hébergements
    • Vie Associative
    • Le village
    • Agriculture
    • Camping
  • CONTACT

Bienvenue

  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

Le Bourg,
15190 Saint-Bonnet-de-Condat

04 71 78 41 64

CONTACT

HORAIRES
d'ouverture

Nadège Rodde, secrétaire vous accueille:

Lundi-mardi-jeudi-vendredi
de 8h00 à 13h00


Mentions légales




Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation